L’éditeur de parodies de Tintin condamné

Les ayants-droits d’Hergé ont gagné contre Arconsil, auteur d’une série de romans.

Les ayant-droits d’Hergé qui avaient assigné devant le tribunal de grande instance d’Evry, la société Arconsil pour la publication d’une série de romans inspirés des aventures de Tintin (lire notre article du 04/04/2009), viennent d’obtenir gain de cause.

Le tribunal de grande instance d’Evry a en effet condamné l’éditeur français à verser 40.000 euros à la société Moulinsart en réparation du préjudice économique pour « parasitisme ». La justice a en revanche débouté les ayant-droits d’Hergé de leurs poursuites pour « contrefaçon » contre l’éditeur. La demande d’interdiction et de commercialisation a été rejetée par le tribunal, qui a ordonné la mainlevée de la saisie du stock, qui avait été faite à la demande des plaignants.

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